26/03/1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (11)
- S/1. – Garantie d'un emprunt à l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un programme de logements pour personnes âgées quartier d'Haussonville à Nancy. • 1977
- S/2. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par la société des Courses de Nancy-Brabois et destiné à financer les travaux de restructuration de l'hippodrome de Brabois. • 1977
- S/3. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1977 : avis du conseil municipal. • 1977
- S/4. – Maison des orphelins de Nancy, budget primitif 1977 : avis du conseil municipal. • 1977
- S/5. – Budget 1977 de l'office public d' H.L.M. de la Ville de Nancy : avis du conseil municipal. • 1977
- 1. – Désignation des deux représentants du conseil municipal au conseil régional de Lorraine. • 1977
- 2. – Organisation des commissions municipales. • 1977
- 3. – Organisation de la participation à l'action municipale. • 1977
- 4. – Conseil d'administration du centre hospitalier régional : nomination de trois représentants. • 1977
- 5. – Bureau d'Aide sociale : nomination de 6 représentants. • 1977
- 6. – Conseil d'administration de l'office public d H.L.M. de Nancy : nomination de 4 représentants. • 1977