13/11/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (22)
- I/1. – Conseil d'administration de l'office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : désignation de deux membres du conseil municipal. • 1978
- I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein de la commission départementale d'urbanisme commercial. • 1978
- II/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978
- II/2. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget supplémentaire 1978 : avis du conseil municipal. • 1978
- II/3. – Répartition des subventions à diverses associations à caractère social. • 1978
- II/4. – Attribution de subventions. • 1978
- II/5. – Convention de remboursement des annuités d'emprunts. • 1978
- III/1. – Illuminations de l'église Saint-Sébastien : marché négocié suite à appel à la concurrence. • 1978
- IV/1. – Programme de plantations et d'espaces verts, campagne 1978-1979 : aménagement en plantations arbustives de la banquette centrale du boulevard Joffre et du parking rue de l'Abbé-Didelot, rue Charles III. • 1978
- IV/3. – Modification du lotissement de Beauregard-Saint-Claude. • 1978
- IV/4 . – Fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public place Alexandre 1er. • 1978
- V/2 . – Concession Sopagar pour la construction d'un parc de stationnement place Thiers : pénalités de retard. • 1978
- V/4. – Commune de Villers-lès-Nancy, rénovation de l'éclairage public de la rue Fabert : convention d'honoraires pour maîtrise d'œuvre à la Ville de Nancy . • 1978
- V/5. – Équipement par le District de l'agglomération nancéienne en feux tricolores de la place du général Giraud et aménagement d'un arrêt d'autobus rue de l'ile-de-Corse : convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et de la Ville de Nancy. • 1978
- VI/1. – Suppression d'un emploi. • 1978
- VI/2. – Modification de la subvention administrative du responsable de l'atelier d'imprimerie. • 1978
- VII/1. – Transfert de classe. • 1978
- VII/2. – Organisation des classes de neige. • 1978
- VIII/1. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1978
- VIII/2. – Création d'une aire de jeux pour la halte garderie cité René II . • 1978