16/10/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- S/1. – Réhabilitation du quartier de la Chiennerie : dossier final. • 1978
- S/2. – Équipement particuliers en matériel scénique divers et en mobilier des locaux mis à la disposition du Ballet-Théâtre français de Nancy : ouverture de crédits. • 1978
- II/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978
- II/2. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois, pour le compte de la Ville de Nancy et destinés à la construction du Centre hospitalier régionale (C.H.R.) de Nancy-Brabois. • 1978
- II/3. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois, pour le compte de la Ville de Nancy et destinés à la construction du centre de transfusion sanguine. • 1978
- II/4. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le centre régional de lutte contre le cancer pour le compte de la Ville de Nancy et destinés au financement de la construction du nouveau centre de lutte contre le cancer sur le plateau de Brabois. • 1978
- II/5. – Transfert au District de l'agglomération nancéienne des emprunts contractés par la Ville de Nancy auprès de la caisse des dépôts et consignations, pour les travaux de viabilité du Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois. • 1978
- II/6. – Hôpital d'enfants de Brabois : subvention du District de l'agglomération nancéienne à la Ville de Nancy. • 1978
- II/7. – Centre hospitalier régional, reversement par le Département de Meurthe-et-Moselle de la moitié des participations des départements de Moselle, Vosges, et Meuse : modification de la convention du 14 décembre 1967 au bénéfice du District de l'agglomération nancéienne. • 1978
- II/8. – Cotisations municipales. • 1978
- III/1. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture quartier Beauregard, approbation du projet : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1978
- III/3. – Adjudication restreinte pour la fourniture de viande de boucherie et de charcuterie aux cantines scolaires, au centre aéré Joseph-Antoine et aux restaurants des ateliers municipaux et de la rue Pierre-Fourier. • 1978
- III/4. – Adjudication des travaux d'entretien grosses réparations et petits travaux neufs du service d'Architecture, année 1978 : approbation de l'avenant n° 1 avec l'entreprise Venturini Lot n° 4. • 1978
- IV/1. – Plan de circulation, VIIe plan, 4e phase programme 1979 : demande de subvention. • 1978
- V/1. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly, pour les enfants ayant fréquenté le centre aéré de Tomblaine : convention. • 1978
- V/2 . – Plan de circulation, étude du centre de la Ville de Nancy et de voies banalisées dans la Vielle-Ville : convention avec le CETE de l'Est. • 1978
- VI/1. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Noirez Fernand. • 1978
- VII/1. – Création d'une 12e classe élémentaire à l'école d'application Boudonville. • 1978