18/09/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- I/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978
- II/1. – Reconstruction du mur de soutènement chemin des Sifflets : mise en appel d'offres restreint. • 1978
- III/1. – Cession aux riverains des trois parcelles de terrain appartenant à la Ville de Nancy sises rue Sainte-Barbe à Vandœuvre-lès-Nancy. • 1978
- III// 2. – Cession au District urbain de l'agglomération nancéienne de l'immeuble 418, avenue de la Libération à Nancy. • 1978
- III/3. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : acquisition sur la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) du terrain d'assiette du palais des congrès. • 1978
- III/4. – Élargissement de la ruelle de la Madeine : acquisition sur Férembal. • 1978
- III/5. – Centre commercial de gros d'heillecourt, demande d'autorisation de lotissement industriel, artisanal et d'entrepôt : règlement d'aménagement. • 1978
- IV/1. – Stade Picot : concours du service de l'Équipement pour l'exécution de travaux. • 1978
- IV/2. – Réalisation des études préalables à l'aménagement du quartier Pichon : demande de subvention au fonds d'aménagement urbain (F.A.U.). • 1978
- IV/3. – Plan de circulation VIIe plan, 1re phase : transfert d'affectation des crédits et subventions. • 1978
- V/1. – Entretien de deux terrains de football et utilisation des vestiaires : convention avec le Centre hospitalier régional. • 1978
- V/2 . – Convention déterminant les conditions d'intervention de la Ville de Nancy pour les travaux de réparation du parc automobile de l'office nancéien des personnes âgées (O.N.P.A.), pour l'entretien de radiateurs à gaz appartenant à l'office nancéien des personnes âgées (O.N.P.A.). • 1978
- V/3. – Église de Bonsecours programme 1978, réparation des charpentes et couvertures (1re tranche) : convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la Culture et de la Communication). • 1978
- V/5. – Travaux d'entretien de la voirie de district, convention approuvée le 23 février 1976 par Mr. le Préfet de Meurthe-et-Moselle : avenant n° 1. • 1978
- V/6. – Convention entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy pour le remplacement des plantations après travaux d'assainissement au parc Olry à Nancy. • 1978
- VI/1. – Déchéance quadriennale : affaire Scklarowski. • 1978
- VI/2. – Ville de Nancy contre M. Caciuleanu : arrangement amiable. • 1978
- VI/3. – Tribunal de grande instance de Nancy : affaire Perrin contre Ville de Nancy. • 1978
- VIII/1. – Modification de la grille indiciaire de 4 chefs de service. • 1978
- VII/2. – Modification de la grille indiciaire de l'atelier d'imprimerie. • 1978