18/09/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (25)
- VIII/1. – Subventions aux associations sportives. • 1978
- VIII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978
- IX/1. – Versement des subventions aux commissions municipales de quartier (fondées sous forme d'associations de la loi 1901). • 1978
- IX/2. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel d'encadrement. • 1978
- S/1. – Garantie d'un emprunt de 346 000 F. contracté auprès de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales (C.A.E.C.L) par l'association Institut médico-professionnel Saint-Camille et destiné au financement d'un Institut médico-pédagogique à Velaine-en-Haye. • 1978