03/07/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- S/1. – Construction d'un foyer-club pour personnes âgées rue Turinaz (foyer-Club Leclerc) : passation d'un contrat d'ingénierie et d'architecture. • 1978
- S/2. – Suppression de l'autonomie du service de santé scolaire : prise en compte par les services de la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale du personnel affecté aux missions qui se rattachent au service de santé scolaire. • 1978
- N° 1. – Concours du service de l'équipement pour l'exécution de travaux occasionnels. • 1978
- N°2. – Stade Picot : marchés. • 1978
- N° 3. – Contrat de location entre l'association sportive Nancy-Lorraine (A.S.N.L.) et la Ville de Nancy. • 1978
- N° 4. – Aménagement d'un centre urbain sur les terrains du tri postal et de la Croix-de Bourgogne. • 1978
- I/1. – Attribution de subventions . • 1978
- I/2. – Répartition de subventions à diverses associations à caractère social. • 1978
- I/3. – Ouverture et désaffectation de crédits, pour attribution d'une subvention. • 1978
- I/4. – Garantie d'un emprunt complémentaire de 550 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de l'une des caisses dont elle a la gestion, par l'Oeuvre israélite de secours aux malades et destiné à financer l'aménagement de la maison de retraite. • 1978
- I/5. – Subventions pour l'enseignement supérieur. • 1978
- I/6. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1978
- I/7. – Encouragement à la musique : subventions. • 1978
- II/1. – Secteur sauvegardé, convention d'études avec l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA) : demande de subvention. • 1978
- II/2. – Convention avec la maison des jeunes et de la culture Philippe Desforges. • 1978
- III/1. – Avis du conseil municipal sur l'ouverture le dimanche du supermarché Gro building Joffre à Nancy. • 1978
- III/2. – Théâtre municipal : prix des places, tarif des abonnements. • 1978