30/06/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- Délibération du conseil municipal sur le compte administratif. • 1978
- Délibération du conseil municipal concernant l'approbation du compte de gestion par M. Taberkane. • 1978
- Budget supplémentaire 1978. • 1978
- S/1. – Désignation de trois membres du conseil municipal au conseil d'administration du Ballet-Théâtre français de Nancy. • 1978
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission entretien. • 1978
- I/2. – Désignation d'un membre du conseil municipal à la commission d'urbanisme. • 1978
- I/3. – Secteur sauvegardé, composition de la commission locale du secteur sauvegardé : désignation des membres du conseil municipal. • 1978
- I/4. – Plan d'occupation des sols de la Ville de Nancy composition du groupe de travail : désignation des membres du conseil municipal. • 1978
- II/1. – Caisse de crédit municipal de Nancy, compte financier de l'exercice 1977 : avis du conseil municipal. • 1978
- II/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy, immeubles en gérance du Quai rené II, compte prévisionnel de gestion 1978 : avis du conseil municipal. • 1978
- II/3. – Garantie d'un emprunt de 36 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association le Gîte familial et destiné au financement de l'achat d'un mini-Bus. • 1978
- II/4. – Garantie d'un emprunt de 1 163 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'aide sociale de Nancy et destiné à financer des travaux de réfection et de grosses réparations de ses bâtiments. • 1978
- II/5. – Garantie d'un emprunt complémentaire de 300 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy pour l'institution des jeunes aveugles et déficients visuels destiné au financement de la construction d'un pavillon pour aveugles surhandicapés. • 1978
- II/6. – Participation de la Ville de Nancy dans le programme des investissements correspondant à l'aménagement du lac de la Madine. • 1978
- II/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1978
- III/1. – Immeuble 1, rue du manège, transformations : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1978
- III/2. – Salle des sports de Gentilly, aménagement des abords et du parking : mise en appel d'offres restreint. • 1978
- III/4. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 66 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1978
- III/5. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines communales, programme complémentaire d'urgence 1978 : mise en appel d'offres restreint. • 1978
- IV/1. – Création d'une porte sur le parking Bastien-Lepage propriété de la Ville de Nancy. • 1978