22/05/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (32)
- S/1. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1978
- S/2. – Attribution d'une subvention. • 1978
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal au sein de la commission des affaires sociales . • 1978
- II/1. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978
- II/2. – Cotisations municipales. • 1978
- II/3. – Attribution d'une subvention. • 1978
- II/4. – Garantie d'un emprunt de 153 000 00 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association école de masso-kinésithérapie et d'ergothérapie de Nancy et destiné au financement de l'équipement de l'école. • 1978
- II/5. – Visites commentées de l'hôtel de Ville : révision des tarifs. • 1978
- II/6. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1978
- II7. – Subventions aux associations sportives. • 1978
- II/8. – Exonération de la taxe sur les spectacles pour une manifestation sportive exceptionnelle. • 1978
- II/9. – Attribution de subvention. • 1978
- III/1. – Transformation de l'ancien atelier de décor de la Ville de Nancy rue Henri Bazin au profit de la nouvelle compagnie des ballets, approbation du dossier d'appel d'offres : autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1978
- III/2. – Ancien hôtel de gendarmerie, réfection du clos et du couvert : mise en régie des travaux de peinture-vitrerie. • 1978
- III/3. – Aménagement de la place du Colonel-Fabien et de la rue des Dames à Nancy, approbation du dossier d'appel d'offres : mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1978
- III/4. – Marché aux bestiaux, réfection de la couverture et des zingueries du hall central du marché aux bovins : appel d'offres restreint. • 1978
- III/5. – Réhabilitation de l'immeuble 9, place Mengin, autorisation de mise en appel d'offres des travaux. • 1978
- III/6. – Réhabilitation de l'immeuble 80, rue des ponts Nancy, approbation du projet : autorisation de mise en appel d'offres des travaux. • 1978
- III/7. – Restructuration de l'éclairage public programmé 1977-1978 : mise en appel d'offres restreint. • 1978
- IV/1. – Vente par adjudication du terrain sis 61-63, avenue de Bouffflers à Nancy. • 1978