10/04/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- S/1. – Création d'un emploi de directeur de cabinet : emploi contractuel. • 1978
- S/2. – Garantie d'un emprunt de 146 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association club loisirs jeunesse, et destiné au financement de travaux de transformation et d'équipement d'un chalet à Saulxures-sur-Moselotte. • 1978
- N°2. – Répartition de la subvention attribuée au personnel permanent. • 1978
- I/2. – Subvention exceptionnelle à la région Bretagne. • 1978
- I/3. – Caisse de crédit municipal de Nancy, budget primitif 1978 : avis du conseil municipal. • 1978
- I/4. – Caisse de crédit municipal de Nancy, utilisation d'un crédit pour dépenses imprévues du budget 1977 : avis du conseil municipal. • 1978
- I/5. – Ouverture et désaffectation de crédits. • 1978
- I/6. – Garantie d'un emprunt de 124 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association du foyer du jeune ouvrier Le Grand-Sauvoy et destiné à financer de travaux de construction. • 1978
- II/1. – Stade Marcel-Picot, aménagement d'une salle de douches et de vestiaires : appel d'offres restreint. • 1978
- II/2. – Agrandissement de l'école maternelle Stanislas, approbation du projet : autorisation de mise en appel d'offres restreint des travaux. • 1978
- II/3. – Espaces verts rue Gabriel-Mouilleron : mise en appel d'offres restreint. • 1978
- II/4. – Aménagement des abords de l'ancienne gendarmerie : mise en appel d'offres restreint. • 1978
- II/5. – Piscine de Nancy-Thermal, remplacement d'un générateur vapeur à la chaufferie : appel d'offres restreint. • 1978
- II/6. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1978-1979 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1978
- II/7. – Achat de vêtement de travail pour le personnel de la Ville de Nancy année 1978 : appel d'offres restreint. • 1978
- II/8. – Marché négocié : fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1978. • 1978
- II/9. – Prolongement du square de boufflers, travaux de voirie : appel d'offres restreint. • 1978
- II/10. – Travaux de grosses réparations des voies urbaines, programme 1978 2e phase : mise en appel d'offres restreint. • 1978
- III/3. – Cession amiable d'un terrain sis 7, rue du Lion d'or à Malzéville. • 1978
- III/4. – Affectation d'un immeuble sis 459, avenue de la Libération à Nancy. • 1978