10/04/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (49)
- III/5. – Vente par adjudication de l'immeuble 418, avenue de la libération. • 1978
- III/6. – Tour panoramique du Haut-du-lièvre, abandon de l'usufruit et des fonds de concours : apuration des charges dues à l'office d'H.L.M. • 1978
- IV/1. – Aménagement de l'espace vert de la rue Gabriel-Mouilleron à Nancy, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978
- IV/2. – Aménagement en voie piétonne des rues Jacquot et de la Gendarmerie, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978
- IV/3. – Aménagement des espaces verts du quartier de Beauregard, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978
- IV/4 . – Aménagement de la place du Colonel Fabien, approbation de l'avant-projet et demande de transfert de subvention : demande de subvention complémentaire. • 1978
- IV/5. – Construction d'une maison des jeunes et de la culture à Beauregard, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978
- IV/6. – Fondation Suzanne et Edouard Salin, aménagement en musée du château de Montaigu, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978
- IV/7. – Aménagement de l'espace vert de la rue des Dames à Nancy, approbation de l'avant-projet : demande de subvention. • 1978
- IV/8. – Piscine de Nancy-Thermal : équipement au gaz naturel du nouveau générateur vapeur. • 1978
- V/1. – Opération programmée Ville-Vieille : convention d'études de réalisations avec l'association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.). • 1978
- V/2 . – Agrandissement du restaurant et des cuisines de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C.) Philippe Desforges rue de la République à Nancy : convention avec la caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle pour le versement de la subvention. • 1978
- V/3. – Construction d'un collecteur par le District de l'agglomération nancéienne sous le parking du parc Orly, cession tréfoncière : convention. • 1978
- V/5. – Secteur sauvegardé, convention d'études avec l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA) : demande de subvention. • 1978
- V/6. – Patrimoine de la Ville de Nancy, réhabilitation de logements, demande de subvention : convention A.P.L. • 1978
- V/7. – Droit de vues directes sur une propriété de la Ville : convention à passer entre M. Vitori et la Ville de Nancy. • 1978
- V/8. – Liaison routière rue Opalinska C.D 71 : convention relative à l'intervention des services techniques de Nancy, Jarville, Heillecourt et la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) pour la Maîtrise d'œuvre des travaux. • 1978
- V/9. – Aménagement du carrefour place Gérard-d'Alsace : 2e convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et les services techniques de la Ville de Nancy. • 1978
- V/10. – Équipement en feux tricolores de la sortie du parking privé de la société Berger-Levrault sur le boulevard Charles V : convention de travaux entre la société Berger-Levrault et de la Ville de Nancy. • 1978
- VI/1. – Sinistre 3, rue Didion : indemnités. • 1978