30/06/1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (47)
- IV/2. – Zac de Vandoeuvre-Sud : cession d'un terrain à la société d'équipement du bassin lorrain (S.E.B.L.). • 1978
- V/1. – Quartier Saint-Sébastien société civile immobilière Notre-Dame, contrat d'occupation de places de stationnement dans le parking municipal Saint-Thiébaut : avenant n° 1. • 1978
- V/2 . – Foyer de personnes âgées rue Gabriel-Mouilleron : passation d'une convention confiant la maîtrise d'ouvrage de l'extension du restaurant et son aménagement à l'O.P.H.L.M. • 1978
- V/3. – Concession de la construction et de l'exploitation du parc de stationnement place Thiers : avenant n° 1 au contrat de concession. • 1978
- V/4. – Zone d'aménagement concerté de Clairlieu, évacuation des eaux pluviales du bassin de la Sance par la galerie des eaux Hardeval : convention entre le District de l'agglomération Nancéienne et la Ville de Nancy. • 1978
- V/5. – Temple Saint-Jean, réparations des couvertures première tranche : convention entre la Ville et l'État (ministère de la Culture et de l'Environnement). • 1978
- V/6. – Confection de repas par la cuisine de Gentilly pour les enfants fréquentant la ruche du Haut-du-Lièvre durant les mois de juillet et août : convention. • 1978
- V/7. – Sablières de Richardménil : extension du périmètre de concession. • 1978
- VI/1. – Caisse d'épargne : déchéance quadriennale. • 1978
- VI/2. – Tribunal d'instance Ville de Nancy ContreTeyssandier et Lemont : affaire 115, Grande-Rue. • 1978
- VI/3. – Domaine de Montaigu, préjudice de M. Perot : règlement amiable du litige. • 1978
- VI/4. – Domaine de Montaigu, bail à ferme Perot : modification du fermage. • 1978
- VII/1. – Création de l'emploi de chef d'atelier et chef de travaux. • 1978
- VII/2. – Création de 2 emplois de gardien pour assurer la surveillance de la propriété de Montaigu. • 1978
- VII/3. – Concession par nécessité absolue de service d'un logement de fonction et d'une chambre-studio aux gardiens de la propriété de Montaigu. • 1978
- VII/4. – Création d'un emploi d'attaché aux affaires culturelles. • 1978
- VIII/1. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy. • 1978
- VIII/2. – Recrutement de personnel communal pour le surveillance des cantines scolaires. • 1978
- VIII/3. – Fonctionnement des groupes d'aide psycho pédagogique (G.A.P.P.) et des centres de psychologie scolaire. • 1978
- VIII/4. – Création d'une classe d'initiation à l'école Saint-Georges. • 1978