14/01/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- I/1. – Implantation à Nancy d'une maison régionale de l'innovation. • 1980
- I/2. – Société lorraine d'H.L.M. : garantie d'un emprunt complémentaire de 404 600 F. destiné à financer les variations de prix résultant des clauses de révision afférentes aux marchés relatifs à la construction de 35 logements H.L.M.O. collectifs, en location simple à Nancy, rue Bergnier. • 1980
- I/3. – Garantie d'un emprunt de 50 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association lorraine d'alternative et destiné à financer l'acquisition de matériel. • 1980
- II/1. – École Charlemagne : restructuration et extension, approbation de l'avant-projet. • 1980
- II/2. – École Marcel-Leroy : restructuration et extension, approbation de l'avant-projet, demande de subvention. • 1980
- III/1. – Vente par adjudication de trois copropriétés appartenant à la Ville de Nancy. • 1980
- III/2. – Vente d'une propriété 59, rue Émile-Bertin à Nancy. • 1980
- IV/1. – Quartier Pichon, opération programmée d'amélioration de l'habitat : conventions. • 1980
- IV/2. – Modification de la carrière d'un emploi contractuel attaché au cabinet de M. le Maire : contrat. • 1980
- IV/3. – Avenant n° 2 à la convention d'exploitation de la buvette du Grand Théâtre. • 1980
- V/1. – Modification des cadres du service imprimerie-reliure. • 1980
- VI/1. – Centre d'information jeunesse de Lorraine 20, quai Claude-le-Lorrain à Nancy : demande de subvention. • 1980
- VII/1. – Expositions culturelles itinérantes. • 1980
- VII/2. – Approbation de l'annexe modificative n° 69 de la série des prix de la Ville de Nancy. • 1980
- VII/3. – Revalorisation des droits de place pour la foire attractive. • 1980
- S/1. – Construction d'un immeuble au-dessus de la rue des Frères-Simonin : redevance pour surplomb du domaine public. • 1980
- S/2. – Adjudication au rabais pour la fourniture de carburants au cours de l'année 1980. • 1980