15/12/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- S/1. – Subvention. • 1980
- S/2. – Subvention culturelle. • 1980
- S/3. – Journal électronique d'information : contrat de location et de maintenance avec la société D.I.R.E.C.T. Info municipale pour la diffusion rapide par l'électronique de la communication et de la transmission de l'information municipale. • 1980
- S/4. – Sanitaires publics à entretien automatique : contrat de location et de maintenance avec la société des sanitaires publics à entretien automatique (S.P.E.A.). • 1980
- I/1. – Secteur sauvegardé, composition de la commission locale du secteur sauvegardé : désignation d'un membre supplémentaire du conseil municipal. • 1980
- II/1. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire par l'association du Centre universitaire de coopération économique et sociale (C.U.C.E.S), en vue d'assurer le financement de matériel, d'équipement et de travaux de bâtiments 28-30, rue de Saurupt et rue du Maréchal-Oudinot à Nancy. • 1980
- II/2. – Garantie d'un emprunt de 31 295 300 F. consenti à l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) : 2e tranche de travaux d'un montant de 9 801 900 F. • 1980
- II/3. – Ouvertures et désaffectations de crédits 1980. • 1980
- II/4. – Cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances : admission en non valeur. • 1980
- II/5. – Ouvertures de crédits 1981. • 1980
- II/6. – Ouverture de crédit. • 1980
- II/7. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1980
- II/8. – Subvention à l'Atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy (AUVINA). • 1980
- II/9. – Subvention à caractère social. • 1980
- II/10. – Subventions aux associations sportives. • 1980
- II/11. – Attribution d'une subvention à l'association pour la sauvegarde et la promotion du massif forestier de Haye. • 1980
- III/1. – Adjudication restreinte au rabais des travaux d'entretien et de petits travaux neufs de la voirie urbaine, année 1981. • 1980
- IV/1. – Modification du tableau de l'effectif des services techniques. • 1980
- IV/2. – Modification de l'effectif du personnel technique des piscines. • 1980
- IV/3. – Création d'un emploi spécifique de métreur vérificateur. • 1980