15/12/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- IV/4. – Avenant au contrat du directeur général du Théâtre municipal. • 1980
- IV/5. – Avenant au contrat du directeur général de la musique au Grand Théâtre. • 1980
- IV/6. – Avenant au contrat de directeur de l'Orchestre symphonique et lyrique de Nancy. • 1980
- V/2. – Affaire Tollet Gilbert : instance devant le tribunal correctionnel de Nancy. • 1980
- VI/1. – Création d'une nouvelle classe de malentendants à l'école Marcel-Leroy. • 1980
- VI/2. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1980
- VII/1. – Révision des tarifs de location de plantes vertes et fleuries. • 1980
- VII/2. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1980
- VII/3. – Participation de la Ville en faveur des nouveaux-nés. • 1980
- VII/4. – Vente d'ouvrages et cartes postales au musée des Beaux-Arts : réajustement des tarifs. • 1980
- VII/5. – Relèvement du droit d'entrée au musée des Beaux-Arts. • 1980
- VII/6. – Musée des Beaux-Arts : création de droit de photographie et de reproduction. • 1980
- VII/7. – Modification du droit d'entrée au musée de l'École de Nancy. • 1980
- VII/8. – Nouveau tarif de vente de la documentation au musée de l'École de Nancy. • 1980
- VII/9. – Modification des droits d'entrée au musée de Zoologie. • 1980
- VII/10. – Réajustement des loyers pour la cité René II. • 1980
- VII/11. – Augmentation des tarifs du parking dit Charlemagne sis place des Ducs-de-Bar. • 1980
- VII/12. – Droits de voirie : indexation des tarifs. • 1980
- VII/13. – Révision des tarifs de désinfection. • 1980
- VII/14. – Marchés et chenil : augmentation des tarifs des redevances. • 1980