12/12/1983 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- S/1. – Mise en place de la commission de surveillance des abattoirs. • 1983
- S/2. – Télématique pour la gestion des chaufferies. • 1983
- S/3. – École maternelle La Fontaine, classes de découvertes : demande de subvention. • 1983
- S/4. – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1983
- II/4. – Aménagement urbain de la rue des Maréchaux : mise en appel d'offres ouvert des travaux. • 1983
- III/1. – Contrat de travail à durée déterminée. • 1983
- III/2. – Modification de la grille indiciaire du responsable de l'atelier d'Imprimerie. • 1983
- III/3. – Opéra Théatre : revalorisation des rémunérations du personnel de service. • 1983
- IV/1. – Parking Mengin : sinistre du 18 juin 1982. • 1983
- IV/2. – Piscine de Nancy-Thermal : sinistre du 11 mai 1983. • 1983
- IV/3. – Affaire Zaki-Laufer. • 1983
- IV/4. – Instance Cayotte contre Ville de Nancy et P.T.T. • 1983
- IV/6. – Création de conseils communaux de prévention de la délinquance. • 1983
- V/1. – Fonctionnement des G.A.P.P. • 1983
- V/2. – Organisation des classes de neige dans les Alpes. • 1983
- V/3. – Organisation des classes de neige dans les Vosges. • 1983
- V/4. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel municipal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1983
- V/5. – Ateliers municipaux d'art enfantin : augmentation de l'indemnité servie au personnel d'encadrement. • 1983
- VI/1. – Participation au financement du foyer de jeunes travailleuses "Les Abeilles" : convention multipartite. • 1983
- VII/1. – Augmentation des tarifs des redevances des halles et marchés. • 1983