21/01/1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (10)
- 1. – Budget primitif 1985 : récapitulation générale du budget primitif 1985. • 1985
- 2. – Budget primitif 1985 : vote des taux d'imposition applicables en 1985. • 1985
- I/1. – S.A. H.L.M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 550 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organisme et destiné à réhabiliter un immeuble 37, rue du Chemin-Blanc à Nancy. • 1985
- I/2. – SA H.L.M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 460 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à réhabiliter un ilmmeuble 38, rue de Solignac à Nancy. • 1985
- I/3. – S.A. H.L.M. de l'Est : garantie d'un emprunt de 580 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux prganisme HLM et destiné à réhabiliter un immeuble 25, rue Christian-Pfister à Nancy. • 1985
- II/1. – Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale, programme 1985 : appel d'offres ouvert 1re phase. • 1985
- III/1. – Avenant n° 2 à la convention d'exploitation du stationnement payant. • 1985
- III/2. – Convention Ville de Nancy / Mme Foisset, ensemble immobilier rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. • 1985
- III/3. – Piscine de Nancy-Thermal, restructuration du forage géothermique "assistance technique" : convention. • 1985
- IV/1. – Affaire Masson 17, rue de l'Abbé-Grégoire. • 1985