16/12/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- I-1. – Adhésion de la Ville à l'Association Reporters sans frontières. • 1991
- I-2. – Adhésion à l'Association TGV Européen. • 1991
- II-1. – Budget primitif 1992. • 1991
- II-2. – Garantie d'un emprunt de 10.800.000 F que la SA HLM de l'Est envisage de contracter pour financer la construction de 28 logements 20, rue de Saverne à Nancy. • 1991
- II-3. – Garantie d'un emprunt de 16.775.000 F que la SA HLM de l'Est envisage de contracter pour financer la construction de 40 logements 25, rue de Saverne à Nancy. • 1991
- II-4. – Exonération temporaire de taxe professionnelle en faveur des entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire. • 1991
- II-5. – Subventions à des organismes à caractère économique. • 1991
- II-6. – Subventions aux Associations culturelles. • 1991
- II-7. – Subventions aux Associations à caractère social. • 1991
- II-8. – Subventions aux Associations de jeunesse. • 1991
- III-1. – Acquisition d'un local dans l'ensemble immobilier 33, rue du Grand Verger. • 1991
- III-2. – Cession de 2 immeubles 16, rue du Dr. Louis Michel et 14, rue Marie Lescszinska à Nancy. • 1991
- III-3. – École Didion Raugraff : acquisition d'un plateau dans l'immeuble Joffre Saint-Thiébaut en vue d'y installer la cantine. • 1991
- III-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991
- III-5. – Recouvrement de prestations. • 1991
- IV-1. – Centre de loisirs des enfants du personnel communal de la Ville de Nancy - Rémunération du personnel. • 1991
- V-1. – Mise à disposition du Péristyle du Musée des Beaux- Arts dans le cadre de réception à caractère culturel avec visite commentée du Musée ou d'une partie des collections, selon la demande. • 1991
- V-2. – Mise en dépôt-vente au Musée de l'École de Nancy de l'ouvrage Louis Majorelle de M. Bouvier édité par les éditions Serpenoise. • 1991