25/11/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- I-1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration du Collège de la Craffe. • 1991
- I-2. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au Conseil d'administration de la Fondation de l'Institution des Jeunes Aveugles. • 1991
- II-1. – Décision modificative n° 2. • 1991
- II-2. – Garantie d'un emprunt d'un montant de 31.655.000 F que l'OPAC de Meurthe-et-Moselle envisage de contracter auprès du Crédit Foncier de France pour financer la construction de 80 logements Rue du Crosne à Nancy. • 1991
- II-3. – Modification du montant de la garantie d'emprunt de 44.293.000 F accordée à l'OPAC de Meurthe-et-Moselle pour financer la construction de 100 logements Rue du Crosne à Nancy. • 1991
- II-4. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 200.000 F que l'Association Culture et Promotion se propose de contracter pour financer l'aménagement et l'équipement d'une salle d'accueil et d'un réfectoire à l'Institut Gai Soleil à Nancy. • 1991
- II-5. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 192.000 F que l'OPHLM de la Ville de Nancy se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées et cages d'escaliers 2, rue Frédéric Chopin à Nancy. • 1991
- II-6. – Garantie de la Ville de Nancy pour un emprunt d'un montant de 112.000 F que l'OPHLM de la Ville de Nancy se propose de contracter pour financer l'amélioration des entrées et cages d'escaliers 131/133 rue de la Colline à Nancy. • 1991
- II-7. – Modification de la garantie d'un emprunt à hauteur de 80 % de 8.826.418 F que la Société Est Habitat Construction envisage de contracter auprès du comptoir des entrepreneurs pour financer la construction d'une Résidence rue de Dieuze/Bazin. • 1991
- II-8. – Admission en non valeur - Produits irrécouvrables. • 1991
- II-9. – Avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la Commission administrative de la Maison des Orphelines. • 1991
- II-10. – Conditions d'inscription dans les bibliothèques et à la Médiathèque de Nancy. • 1991
- II-11. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1991
- II-12. – Attribution de subventions aux Associations de quartiers. • 1991
- II-13. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1991
- II-14. – Animation sportive - Rémunération de vacataires, détermination du tarif horaire. • 1991
- III-1. – Cession d'un ensemble immobilier dénommé Cité René II à Nancy. • 1991
- III-2. – Convention temporaire d'exploitation du parc public de stationnement de la Manufacture. • 1991
- III-3. – Modalité d'intervention de Solorem en vue de la réalisation du Paking Pichon. • 1991
- III-4. – Cession d'un immeuble 306 ter, avenue du Général Leclerc à Nancy. • 1991