25/11/1991 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (31)
- III-5. – Dénomination de voies de la ZAC Provençal : rue Étienne-Cournault, rue Mademoiselle, rue Charles-Nicole, rue Claude-Derouet. • 1991
- III-6. – Dénomination de voies du quartier Beauregard-Boufflers- Buthegnémont : rue Louis-Guingot, square Boris-Vian. • 1991
- III-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1991
- III-8. – Mise en vente du matériel de l'Abattoir de Nancy. • 1991
- IV-1. – Réalisation de fondations spéciales à l'école Jean Jaurès pour la construction d'un plateau d'évolution et de 2 salles de classes. • 1991
- IV-2. – Réalisation d'une aire de jeux au Parc de la Pépinière. • 1991
- V-1. – Avis du conseil municipal sur l'enquête publique : 12, rue de Réménauville. • 1991
- VI-1. – PASS'SPORT - Convention avec le Conseil général et l'Union Locale des MJC pour la mise en place de l'opération. • 1991
- VII-1. – Prime de technicité des agents techniques. • 1991
- VII-2. – Régime indemnitaire applicable aux directeurs territoriaux. • 1991
- VII-3. – Avenant au contrat de M. le Directeur chargé des grands projets d'investissement. • 1991