13/02/1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (42)
- MT-11. – Marché négocié de maîtrise d'oeuvre technique - appel public de candidatures - piscine Louison Bobet - Nancy-Thermal. • 1995
- MT-12. – Marché négocié - évacuation de déchets en décharges année 1995. • 1995
- MT-13. – Logiciel Energie Territoria - Contrat de maintenance. • 1995
- MT-14. – Climatisation des locaux techniques de l'Hôtel de ville - Contrat d'assistance technique. • 1995
- MT-15. – Musée de l'École de Nancy - Bibliothèque municipale - Détection automatique d'incendie - Contrat de maintenance. • 1995
- ASS-1. – Renouvellement de la convention Pass'Sport entre la Ville de Nancy, le conseil général de Meurthe-et-Moselle et l'union locale des maisons des jeunes et de la culture. • 1995
- ASS-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat simple - écoles privées. • 1995
- ASS-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des établissements privés sous contrat d'association - écoles privées. • 1995
- ASS-4. – Avenant n°1 à la convention de partenariat reçue en Préfecture le 6 octobre 1994 entre la Ville de Nancy, le centre communal d'action sociale et l'union départementale des associations familiales de Meurthe-et-Moselle, pour le dispositif Nancy-Famille. • 1995
- ASS-5. – Ouverture et fermetures de classes - Rentrée 1995 - Demande d'avis. • 1995
- AC-1. – Bibliothèque - Médiathèque - Droits d'inscription. • 1995
- AC-2. – Bibliothèque - Médiathèque - tarifs de reproductions des documents. • 1995
- AC-3. – Opéra de Nancy et de Lorraine - ventes de costumes. • 1995
- AC-4. – Opéra de Nancy et de Lorraine - programmes gratuits pour l'opéra Lohengrin. • 1995
- AJ-1. – Modification du régime des charges récupérables dans les différents types de baux. • 1995
- AJ-2. – Recours n° 94.1460 contre un refus de permis de construire - époux Brunelli. • 1995
- AJ-3. – Recours contre l'arrêté du 15 décembre 1994 portant permis de construire 54.395.94.049 au profit de SCI WEGA. • 1995
- AJ-4. – Assignation - accident de trajet du 17 décembre 1990 - affaire Grandbarbe contre Hannhart Vincent. • 1995
- AJ-5. – Désordre concernant la fontaine Neptune Place Stanislas - action en garantie décennale exercée contre la SA Atelier Chiquet et Monsieur Colas. • 1995
- AJ-6. – Accident du trajet du 20 août 1994 - monsieur Joseph Dorival. • 1995