06/03/1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- AF-1. – Contrat métropolitain - programme d'actions à conduire en 1995. • 1995
- AF-2. – Garantie d'un emprunt de 2.997.000 francs sollicitée par l'office public d'aménagement et de construction (OPAC) de la Ville de Nancy - Programme de réhabilitation de 52 logements 131-133 rue de la Colline à Nancy. • 1995
- AF-3. – Garantie d'un emprunt de type prêt locatif de 5.200.000 francs sollicité par la société anonyme d'habitation à loyer modéré de l'Est (S.A. H.L.M. de l'Est) pour la construction de 12 logements au 33 rue Gambetta à Nancy. • 1995
- AF-4. – Attribution de subventions à des organismes à caractère universitaire. • 1995
- AF-5. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel. • 1995
- AF-6. – Attribution de subventions à diverses associations au titre des Relations Internationales. • 1995
- AF-7. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1995. • 1995
- DU-1. – Acquisition par la Ville de Nancy de différentes parcelles de terrains et immeubles situés sur la zone d'aménagement concerté Croix de Bourgogne appartenant à la société lorraine d'économie mixte (SOLOREM). • 1995
- DU-2. – Substitution de la société anonyme Dufimm à la société foncière d'aménagement comme cessionnaire d'une parcelle de terrain d'une superficie approximative de 1 650 m² prélevés sur les parcelles cadastrées BH 207-208-285, situées à l'angle de la rue Lebrun et De Lattre de Tassigny. • 1995
- DU-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1995
- MT-1. – Appel d'offres ouvert : travaux d'extension et de renforcement du réseau d'éclairage public - programme 1995. • 1995
- MT-2. – Appel d'offres ouvert : aménagement de sorties d'écoles, protection d'accès piétons, pose et raccordement de matériel de télésurveillance - travaux de génie civil - programme 1995. • 1995
- MT-3. – Appel d'offres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1995 - 1ère phase - renouvellement des couches de roulement. • 1995
- MT-4. – Appel d'offres ouvert : écoles Braconnot - Charlemagne - Gebhart - Réfection de couvertures - première tranche. • 1995
- MT-5. – Appel d'offres ouvert : divers groupes scolaires - travaux de mise en conformité des installations électriques. • 1995
- MT-6. – Appel d'offres ouvert : stade Marcel Picot - Tribunes Chaudron et Marmite - Création de places assises. • 1995
- MT-7. – Appel d'offres ouvert : camping de Brabois - travaux de mise en conformité des sanitaires - 2ème tranche. • 1995
- MT-8. – Appel d'offres ouvert : crèche Marie Bour - rue Mac Mahon - Travaux de rénovation. • 1995
- ASJS-1. – Accueil périscolaire - participation de la caisse d'allocations familiales aux dépenses d'équipement - Convention. • 1995
- ASJS-2. – Rémunération du personnel d'encadrement du centre de loisirs municipal pour l'année 1995. • 1995