10/02/1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (52)
- MT-25. – Désignation d'un coordonnateur de sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement d'un terrain de jeux au stade Victor - Signature du marché. • 1997
- MT-26. – Désignation d'un coordonnateur de sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement de la Grande Rue de la place Malval à la porte de la Craffe - Signature de marché. • 1997
- MT-27. – Traitement de l'amiante - Locaux du 1, rue Lyautey - Avenant. • 1997
- AG-1. – Représentant de la Ville de Nancy au sein du Centre International de l'eau NAN.C.I.E. • 1997
- AG-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association du Plan d'Insertion par l'Economie de l'agglomération nancéienne. • 1997
- AG-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à la société française d'arboriculture. • 1997
- AG-4. – Adhésion à l'association syndicale libre de l'ensemble immobilier complexe dénommé Espace Saint-Dizier/Dominicains. • 1997
- AG-5. – Commission Développement Economique et Relations Internationales - Désignation d'un membre. • 1997
- ASS-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997. • 1997
- ASS-2. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 1997 - Demande d'avis. • 1997
- ASS-3. – Révision des tarifs d'inscription aux activités d'animation sportive. • 1997
- P-1. – Transformation d'un poste à la direction de l'urbanisme et du développement économique. • 1997