27/02/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- 1. – Rénovation de l'ensemble Poirel - Appel d'offres restreint - Approbation des pièces techniques et administratives - Mise en concurrence. • 1998
- 2. – Année de l'École de Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et le Conseil régional de Lorraine. • 1998
- 3. – Convention d'occupation de locaux avec l'Office de Tourisme 1, place Stanislas Déclassement d'immeuble et conclusion d'un bail commercial avec la société CFC DAUM 14, place Stanislas. • 1998
- AF-1. – Budgets primitifs 1998 - Budget principal de la ville - Budget des services industriels et commerciaux. • 1998
- AF-2. – Vote des taux d'imposition directe pour l'année 1998. • 1998
- AF-3. – Fixation des durées d'amortissement concernant les travaux effectués sur des biens dont la ville n'est pas propriétaire. • 1998
- AF-4. – Modification de la garantie d'emprunt accordée le 27 mai 1991 à l'Association Sportive Nancy Lorraine. • 1998
- AF-5. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1998. • 1998
- PMH-1. – Avenant au lot n°1 du marché d'aménagement de la terrasse Vaudémont. • 1998
- PMH-2. – Hôtel de Ville - Restauration des décors du Salon Carré - Convention financière avec l'État - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1998
- PMH-3. – Hôtel de Ville - Restauration du péristyle et escalier d'honneur. Convention financière avec l'État. Commande de l'étude préalable. • 1998
- PMH-4. – Pavillon XVIIIème du Musée des beaux-arts - Deuxième tranche - Convention financière avec l'État. Subvention du Conseil général. • 1998
- AOT-1. – Appel d'offres ouvert pour l'aménagement d'aires de jeux aux parcs Olry et Charles III. • 1998
- AOT-2. – Appel d'offres ouvert - Acquisition de matériel de transport - Année 1998. • 1998
- AOT-3. – Appel d'offres ouvert - Écoles Moselly/Marcel Leroy primaire. - Réfection des couvertures - Tranche 1998. • 1998
- AOT-4. – Commissions d'appels d'offres - Désignation de Membres. • 1998
- AOT-5. – Restructuration du parc zoologique de la Pépinière. Enquête publique. • 1998
- AOT-6. – Marché de maîtrise d'oeuvre. Aménagement de locaux pour les services du centre technique municipal et des espaces verts dans l'ancienne école E. Michelet - 10, rue Dominique Louis. • 1998
- DU-1. – Cession d'un immeuble sis 18, 20, rue des Jardiniers. • 1998
- DU-2. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998