27/02/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- AS-1. – Ouvertures et fermetures de classes - Rentrée 1998 - Demande d'avis. • 1998
- AS-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 1998
- AS-3. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998. • 1998
- ACFA-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Mise à disposition de la salle. • 1998
- ACFA-2. – Subvention à l'Association Biennale Internationale de l'Image . • 1998
- ACFA-3. – Subvention aux associations de quartiers. • 1998
- AGP-1. – Indemnisation des établissements LHUILLIER suite à l'accident en date du 2 avril 1996, entre l'un de leurs camions et un autre véhicule conduite par un agent de la Ville de Nancy. • 1998
- AGP-2. – Indemnité compensatrice exceptionnelle. • 1998
- AGP-3. – Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté urbaine. • 1998
- AGP-4. – Mise à disposition d'un ingénieur d'EDF/GDF auprès de la Ville de Nancy. • 1998
- DERI-1. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'office du tourisme. • 1998
- DERI-2. – Réalisation d'une étude portant sur la restructuration technique de locaux vacants appartenant à la Ville et situé au sein du centre commercial les tamaris - Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations. • 1998
- DERI-3. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998
- M-1. – Travaux d'entretien, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans diverses propriétés communales - Année 1998 - Adjudication ouverte au rabais - Signature des marchés. • 1998
- M-2. – Achat de produits et petits matériels d'entretien ménagers - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- M-3. – Fournitures et petit matériel de bureau - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998
- M-4. – Fourniture de papier - Année 1998 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- M-5. – Plantation d'arbres au parc de la Pépinière - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés. • 1998
- M-6. – Réparation de trois camions Brimont - Marché négocié sans mise en concurrence - Proposition d'avenant. • 1998