21/12/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- V-13. – Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - Année 1999 - Signature du marché. • 1998
- V-14. – Abonnement à des périodiques pour la Médiathèque et la Bibliothèque - Année 1999 - Marchés négociés - Signature des marchés. • 1998
- V-15. – Location et entretien des équipements textiles - Marché négocié - Signature du marché. • 1998
- V-16. – Ramassage et transport de fonds pour les services municipaux - Marché négocié - Signature du marché. • 1998
- V-17. – Signature de la charte d'orientation pour le choix du mieux disant et l'élimination des offres anormalement basses. • 1998
- VI-1. – Année de l'École de Nancy - Conventions de parrainage avec : la Caisse d'épargne des Pays Lorrains, la société Clarion, EDF, Gaz de France, la société Nordon, Imprimerie Bialec, la société Olitec et la société Lagarde et Mérégnani. • 1998
- VI-2. – Année École de Nancy - Convention de soutien financier - Société Intergestion. • 1998
- VI-3. – Édition d'un numéro hors série de Beaux-Arts Magazine consacré à l'Année de l'École de Nancy. • 1998
- VI-4. – Restauration d'une robe de V. Prouvé et F. Courteix appartenant aux collections du Musée de l'École de Nancy par l'atelier de restauration du Musée Historique des tissus de Lyon - Projet de marché négocié sans mise en concurrence. • 1998
- VI-5. – Restauration de l'aquarium du Musée de l'École de Nancy - marchés négociés suite à appel d'offres infructueux - Signature des marchés. • 1998
- VII-1. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association pour le développement des documents numériques en bibliothèques. • 1998
- VII-2. – Attribution d'un fonds de concours E.N.G.R.E.F. (École Nationale du Génie Rural des Eaux et Forêts). • 1998
- VII-3. – Inauguration du Musée des beaux-arts et de l'Année de l'École de Nancy : conditions d'accueil des invités. • 1998
- VII-4. – Attribution de subvention aux associations à caractère culturel. • 1998
- VII-5. – Bibliothèque-Médiathèque - Droits d'inscription. • 1998
- VIII-1. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1998
- VIII-2. – Actualisation des tarifs aux bains-douches Saint-Nicolas. • 1998
- IX-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998
- IX-2. – Bourse d'étude pour un étudiant de notre ville jumelée de Karlsruhe, pour l'année universitaire 1998/1999. • 1998
- X-1. – Restauration scolaire - Modification des tarifs - Année scolaire 1998/1999. • 1998