31/03/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- I-1. – Représentation de la Ville de Nancy à l'O.P.A.C. (Office Public d'Aménagement et de Construction) de Nancy. • 2001
- I-2. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy et de la Maternité Régionale. • 2001
- I-3. – Représentation de la Ville de Nancy à l'ADUAN (Agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne). • 2001
- I-4. – Représentation de la Ville de Nancy à la SOLOREM (Société Lorraine d'Economie Mixte d'Aménagement Urbain). • 2001
- I-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association dénommée Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain. • 2001
- I-6. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Office du tourisme. • 2001
- I-7. – Représentation de la Ville de Nancy à Lorraine Congrès. • 2001
- I-8. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Association Comité Organisateur Local des 14èmes Jeux Mondiaux des Transplantés. • 2001
- I-9. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du CCAS. • 2001
- I-10. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Office nancéien des personnes âgées (O.N.P.A.). • 2001
- I-11. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Mission locale de Nancy. • 2001
- I-12. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Plan Local d'Insertion par l'Economie de l'Agglomération nancéienne (P.I.E.A.N.). • 2001
- I-13. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Caisse des Écoles. • 2001
- II-1. – Vote des taux d'imposition 2001. • 2001
- III-1. – Attribution de subvention à une association à caractère culturel. • 2001
- III-2. – Mise à disposition d'entrées gratuites pour les Présidents et assesseurs en remerciements de leur participation à la tenue des bureaux de vote lors des élections municipales des 11 et 18 mars 2001. • 2001
- III-3. – Entrée gratuite au Musée des beaux-arts, au Musée de l'École de Nancy et au Musée lorrain lors d'une manifestation exceptionnelle le 25 avril 2001 réservée aux étudiants. • 2001
- IV-1. – Appel d'offres ouvert - Restructuration de la MJC du Haut-du-Lièvre lots 3 et 5. • 2001
- IV-2. – Appel d'offres ouvert Procédure d'urgence - 1ère phase - Aménagement des locaux de l'immeuble 1, rue Lyautey. • 2001
- IV-3. – Commissions d'appels d'offres Désignation des membres. • 2001