15/01/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- Année Jean Prouvé. Recherche de mécénat et de partenariats, convention avec l'association des Archives Modernes d'Architecture Lorraine (A.M.A.L.). • 2001
- I-1. – ZAC Port-aux-Planches - Participation de la ville au bilan de l'opération - Convention entre la Ville de Nancy et la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2001
- I-2. – Cession de l'immeuble 16 rue de Régniéville. • 2001
- I-3. – Réhabilitation des immeubles 5 et 7 rue Henri Bazin. • 2001
- I-4. – Lotissement artisanal de Réménauville - Vente par SOLOREM, concessionnaire, d'une parcelle sise rue Charles Welche à Nancy. Agrément du cessionnaire par la Ville de Nancy. • 2001
- I-5. – Acquisition d'un immeuble sis, 36, rue de la Digue à Nancy - Convention de portage foncier entre la Ville de Nancy et l'E.P.M.L. • 2001
- I-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001
- I-7. – Domaine Public Routier Comunautaire : domanialités respectives de la Communauté urbaine et de la Ville de Nancy. • 2001
- II-1. – Octroi d'une garantie d'emprunt par Ville de Nancy à la SARL Commanderie Ciné à hauteur de 25 % de 4 000 000 F, pour permettre le financement de l'achat du fonds de commerce de l'UGC saint Sébastien. • 2001
- II-2. – Ouverture d'une ligne de trésorerie de 80 MF à réaliser auprès de DEXIA CLF Banque. • 2001
- II-3. – Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de l'annuité et garantie d'un emprunt de 995 000 francs l'association des Amis de la Basilique du Sacré Coeur envisage de contracter auprès de la SNVB pour financer la réfection de la to. • 2001
- II-4. – Prise en compte, sous forme de subvention d'équipement annuelle, de l'annuité et garantie hauteur de 66 % d'un emprunt de 900 000 francs que l'Association Paroissiale Notre Dame de Lourdes envisage de contracter auprès de la Caisse d'épargne pour rép. • 2001
- II-5. – Attribution d'un fonds de concours de 15 000 F à Habitat et Humanisme Lorraine pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement d'insertion situé 24, rue de Belfort à Nancy. • 2001
- II-6. – Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 2001. • 2001
- III-1. – Mise en place d'un point-Emploi à l'Hôtel de Ville - Création d'un emploi contractuel d'accompagnateur d'insertion emploi. • 2001
- III-2. – Contrat de ville : création de deux postes contractuels de chef de projet. • 2001
- III-3. – Modification du tableau des effectifs - Création de la filière animation. • 2001
- III-4. – Rémunération d'une prestation ponctuelle du régisseur du Choeur de l'opéra de nancy et de lorraine - Avenant au contrat. • 2001
- III-5. – Mise à disposition de personnel auprès de l'ONPA. • 2001
- III-6. – Mise à disposition d'un agent auprès de la Société d'Histoire de la Lorraine. • 2001