15/01/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (63)
- VI-4. – Attribution de subventions à des associations à caractère culturel produisant des spectacles à l'Austrasique. • 2001
- VI-5. – Avenant n° 1 à la convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2001
- VI-6. – Ensemble Poirel - mise en oeuvre de partenariats en matière de communication. • 2001
- VI-7. – Ensemble Poirel - Contrats d'engagement d'artistes et contrats d'achat de spectacle. • 2001
- VII-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2001
- VII-2. – DISTRIFORUM - Attribution d'une subvention. • 2001
- VII-3. – Office du tourisme : procédure pour un passage en commission de reclassement 4 étoiles et mise en place des normes NF. • 2001
- VII-4. – Office du tourisme : mise à disposition par la Ville de Nancy aux éditions MESSENE d'éléments photographiques libres de droit destinés à l'édition d'un guide touristique portant sur le patrimoine historique de la Ville. • 2001
- VIII-1. – Désaffectation des locaux de l'école maternelle Tiercelins. • 2001
- VIII-2. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001. • 2001
- VIII-3. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat simple. • 2001
- VIII-4. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association. • 2001
- VIII-5. – Conventions avec le Conseil régional de Lorraine pour l'attribution d'aides au titre du Fonds Régional de Cohésion Sociale. • 2001
- VIII-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2001
- VIII-7. – Attribution de subventions aux associations d'utilisateurs de centres sociaux. • 2001
- VIII-8. – Participation au fonctionnement des centres sociaux Jolibois et la Clairière. Convention avec la Caisse d'allocations familiales. • 2001
- VIII-9. – Attribution de subvention à l'Association départementale des Francas de Meurthe-et-Moselle. • 2001
- VIII-10. – Attribution de subventions aux associations sportives. • 2001
- VIII-11. – Attribution d'une subvention d'équipement au Cercle Nancéien de Judo. • 2001
- VIII-12. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Club PUNCH et le Club Punch Nancy-Maxéville Volley-ball. • 2001