14/05/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- Communication : Observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur l'Agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération nancéienne (A.D.U.A.N.). • 2001
- I-1. – Installation classée : mise en service d'une installation de récupération, recyclage de ferraille, de déchets industriels à base de métaux ferreux et non ferreux 12-14-16 rue de la Douane à Nancy. • 2001
- I-2. – Place Stanislas - restauration des pots à feu - 1ère tranche - Hôtel de Ville - Commande de mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2001
- I-3. – Hôtel de Ville - restauration du péristyle et de l'escalier d'honneur - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2001
- I-4. – Prise en location d'une parcelle destinée au stationnement 10, rue de Phalsbourg à Nancy. • 2001
- I-5. – Acquisition par la Ville de Nancy de deux parcelles de terrain propriété de l'État, situées rue du Colonel Paul Daum à Nancy. • 2001
- I-6. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2001
- I-7. – Appel d'offres ouvert - École maternelle Emile Gebhart - travaux d'extension. • 2001
- I-8. – Appel d'offres ouvert - bureau de contrôle - Diagnostic sécurité des établissements recevant du public. • 2001
- I-9. – Douzième concours inter-régional de négociation commerciale Les Négociales - Attribution d'une subvention. • 2001
- I-10. – Colloque Internet en Pratique organisé par la confédération générale des petites et moyenne entreprises (CGPME) - Attribution d'une subvention. • 2001
- I-11. – Aquacité édition 2001 - Attribution d'une subvention. • 2001
- I-12. – Convention entre la Ville de Nancy et le Lycée Héré de Laxou - Avenant n°1 - traitement informatique des plans de bâtiments communaux. • 2001
- II-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs aidés à loyer modéré (PLA LM) d'un montant de 20 885,52 euros (137 000 F) et de 91 164,51 euros (598 000 F) soit un montant total de 112 050,03 euros (735 000 F) contractés auprès de la. • 2001
- II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 351 288,27 euros (2 304 300 F) et de 676 294,33 euros (4 436 200 F), soit un montant total de 1 027 582,60 euros (6 740 500 F), cont. • 2001
- II-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 104 884,92 euros (688 000 F) et de 96 713,66 euros (634 400 F), soit un montant total de 201 598,58 euros (1 322 400 F), contractés. • 2001
- II-4. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 167 571,96 euros (1 099 200 F) et de 213 840,24 euros (1 402 700 F), soit un montant total de 381 412,20 euros (2 501 900 F), contra. • 2001
- II-5. – Garantie d'emprunt sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 181 917,41 euros (1 193 300 F) et de 93 131,10 euros (610 900 F), soit un montant total de 275 048,51 euros (1 804 200 F), contracté. • 2001
- II-6. – Subventions attribuées à divers syndicats. • 2001
- II-7. – Attribution de subventions à diverses associations à caractère social et à vocation d'insertion. • 2001