14/05/2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (41)
- II-8. – Attribution de subvention aux associations relatives aux emplois jeunes - 1ère phase : janvier à mars. • 2001
- III-1. – Attribution de subvention à des associations à caractère culturel. • 2001
- III-2. – Attribution de subvention à des associations productrices de spectacles à l'Austrasique. • 2001
- III-3. – Bibliothèque / Médiathèque - fixation des tarifs d'utilisation d'Internet. • 2001
- III-4. – Bibliothèque municipale - Convention relative à la numérisation des publications des sociétés savantes entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2001
- III-5. – Complément de tarifs : droits de reproduction / produits dérivés concernant le Musée des beaux-arts et le Musée de l'École de Nancy. • 2001
- III-6. – 2001 - Année Jean Prouvé à Nancy - Conditions d'accueil des invités. • 2001
- III-7. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations européennes et internationales. • 2001
- III-8. – Centre de loisirs municipal - modification des tarifs. • 2001
- III-9. – Appel d'offres ouvert - Spectacles pyrotechniques - Année 2001. • 2001
- III-10. – Attribution de subventions à cinq associations - Secteur fêtes et animation. • 2001
- III-11. – Attribution de subvention à une association de quartier pour la fête des Roses 2001. • 2001
- III-12. – Révision des tarifs d'inscription aux activités de l'animation sportive. • 2001
- III-13. – Demande de subvention pour l'opération 1,2,3 à vous de jouer. • 2001
- IV-1. – Marché Publics - retrait des dossiers de consultation - Cautionnement. • 2001
- IV-2. – Commissions d'appels d'offres - Désignation des membres. • 2001
- V-1. – Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 2001. • 2001
- V-2. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2001
- VI-1. – Avenant n°3 à la convention pour l'affermage du parc public de stationnement Saint Jean en date du 2 octobre 1989. • 2001
- VI-2. – Avenant n°3 à la convention de concession du parking de la manufacture en date du 6 juillet 1992. • 2001