21/03/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- 2. – Vote des taux d'imposition sur les trois taxes pour l'année 2005. • 2005
- 3. – Ateliers de vie de quartiers - Subventions au titre de l'exercice 2005. • 2005
- I-1. – Projet d'animation Le Cheval dans la Ville : demande de subventions. • 2005
- I-2. – Attribution de subventions aux associations sportives pour la participation à l'animation sportive pendant les vacances d'hiver 2005. • 2005
- I-3. – Versement de subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et le Punch Volley-Ball Nancy Maxéville Malzéville. • 2005
- I-4. – Versement de subvention de fonctionnement - Convention entre la Ville de Nancy et l'Office municipal des sports. • 2005
- I-5. – Versement de subvention de fonctionnement - Avenant pour l'année 2005 à la Convention entre la Ville de Nancy et des clubs sportifs nancéiens. • 2005
- II-1. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse et au dispositif DEFI Jeunes. • 2005
- II-2. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2005
- II-3. – Tarifs du Centre de Loisirs Municipal - Année 2005. • 2005
- II-4. – Attribution de subventions aux Associations d'Utilisateurs des Centres Sociaux. • 2005
- II-5. – Répartition des subventions des Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) - Année 2005. • 2005
- II-6. – 25° anniversaire du Centre Régional d'Information Jeunesse de Lorraine (CRIJL): groupes de paroles contre les discriminations pour Nancy et son agglomération. • 2005
- II-7. – Un été au Ciné : Cinéville 2005 - Demande de subvention au titre du Contrat de Ville. • 2005
- II-8. – Convention Prestations de services entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales. • 2005
- III-1. – Opération de Renouvellement Urbain sur le plateau - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière à la réalisation d'un plan partagé. • 2005
- III-2. – Convention de Partenariat relative à la reconduction de l'Equipe Emploi Insertion sur le quartier du Haut-du-Lièvre entre la Ville de Nancy, l'État, l'ANPE, la Mission locale, le Plan d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne, et le. • 2005
- III-3. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Forum de l'Institut Régional des Travailleurs Sociaux de Lorraine (IRTS). • 2005
- III-4. – Financement partenarial du Chantier d'Insertion Stanislas 2005 - Contrat de Ville État et Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et le PIEAN, l'ALAJI et le Conseil général. • 2005
- III-5. – Financement partenarial du Chantier d'Insertion Espaces Verts - Maçonnerie - Contrat de Ville État et Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et le PIEAN, l'ALAJI, le Grand Sauvoy et le Conseil général. • 2005