21/03/2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (68)
- IX-2. – Médiathèque - Demande de subvention au Centre National du Livre. • 2005
- X-1. – Opéra de Nancy et de Lorraine - Convention de partenariat avec l'Académie de Nancy-Metz. • 2005
- XI-1. – Convention entre la Ville de Nancy et le Conservatoire régional de l'image (CRI) - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2005. • 2005
- XI-2. – Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association de Musique Ancienne de Nancy. • 2005
- XII-1. – Carte scolaire 2005-2006 - Prévisions de fermetures de classes. • 2005
- XII-2. – Participation de la Ville de Nancy aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association et sous contrat simple. • 2005
- XII-3. – Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs. • 2005
- XIII-1. – Programme d'études de l'A.D.U.A.N. correspondant à la subvention annuelle versée par la Ville de Nancy au titre de l'année 2005. • 2005
- XIII-2. – Acquisition par la Ville de Nancy de deux parcelles sises 7 et 9, rue de la Flize. • 2005
- XIII-3. – Cession des parcelles de terrain issues du legs Havette situées sur la commune de DIMBSTHAL dans le Bas-Rhin. • 2005
- XIII-4. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy d'un terrain bâti sis, 8, rue de la Salle à Nancy. • 2005
- XIII-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2005
- XIII-6. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'association Lorraine Qualité Environnement pour la construction. • 2005
- XIII-7. – Convention portant sur le développement du commerce à Nancy. • 2005
- XIII-8. – Apposition de plaques commémoratives à la mémoire de Mathieu de Dombasle. • 2005
- XIII-9. – Dénomination de la salle sise 2 rue Claude Deruet : foyer Léon-Adler. • 2005
- XIV-1. – Église Saint-Nicolas - Aménagement des sous-sols en locaux associatifs. Convention de partenariat avec l'association diocésaine de Nancy. • 2005
- XIV-2. – Galeries Poirel - Mise en sécurité des locaux en vue d'accueillir l'exposition La lumière au siècle des lumières - Convention de partenariat avec le Grand Nancy. • 2005
- XIV-3. – Appel d'offres ouvert - Marché d'illuminations et de décorations de fin d'année - Programme 2005. • 2005
- XIV-4. – Appel d'offres ouvert - Extension de l'école maternelle Donzelot. • 2005