31/03/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (15)
- I-1. – Élection des représentants de la Ville de Nancy au Conseil de la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2008
- II-1. – Création et élection d'un poste d'Adjoint spécial conformément à l'article L. 2122-3 du Code Général des Collectivités Territoriales. • 2008
- III-1. – Constitution des commissions d'appel d'offres permanentes - Désignation des membres. • 2008
- III-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du conseil d'administration du CCAS. • 2008
- IV-1. – Vote des taux d'imposition directe pour l'année 2008. • 2008
- V-1. – Représentation de la Ville de Nancy à la SOLOREM (Société Lorraine d'Economie Mixte d'Aménagement Urbain). • 2008
- V-2. – Représentation de la Ville de Nancy à l'ADUAN (Agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne). • 2008
- V-3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Comité de la Caisse des Écoles. • 2008
- V-4. – Représentation de la Ville de Nancy au Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) L'Autre Canal. • 2008
- V-5. – Désignation des membres du conseil municipal au Conseil d'administration de la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2008
- V-6. – Représentation de la Ville de Nancy au conseil d'administration du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy. • 2008
- V-7. – Représentation du conseil municipal au Conseil d'Orientation et de Surveillance (C.O.S.) du Crédit municipal. • 2008
- V-8. – Représentation de la Ville de Nancy au Réseau Français des Villes Santé - Organisation Mondiale de la Santé. • 2008
- VI-1. – Carte scolaire 2008-2009 - Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2008
- VII-1. – Application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégations de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire. • 2008