28/04/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (23)
- I-1. – Création des commissions municipales permanentes et désignation de leurs membres. • 2008
- I-2. – Indemnités de fonction des élus municipaux. • 2008
- I-3. – Droit à la formation des élus. • 2008
- I-4. – Fonctionnement des groupes d'élus et moyens des groupes d'élus. • 2008
- I-5. – Crédits d'heures permettant aux élus municipaux ayant une activité professionnelle d'exercer leur mandat. • 2008
- II-1. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au Conseil de Discipline de Recours. • 2008
- II-2. – Remplacement de 2 représentants de la Ville de Nancy à l'O.P.A.C. (Office Public d'Aménagement et de Construction) de Nancy. • 2008
- III-1. – Prestation de restauration collective : lancement de la consultation. • 2008
- III-2. – École élémentaire Stanislas - Restructuration et rénovation - Augmentation de l'enveloppe de travaux. • 2008
- III-3. – Appel d'Offres Ouvert pour l'entretien des espaces verts des groupes scolaires et des espaces verts de différents secteurs de la Ville de Nancy - Cité des Fleurs - Secteurs Beauregard et Haut-du-Lièvre. • 2008
- IV-1. – Gestion des emprunts de la Ville de Nancy. • 2008
- IV-2. – Convention relative à l'organisation du secrétariat de la commission de réforme des agents de la fonction publique territoriale en Meurthe-et-Moselle. • 2008
- IV-3. – Tenue des bureaux de vote pour les scrutins des 9 et 16 mars 2008 - Attribution gratuite de places de cinéma pour les Présidents et Assesseurs. • 2008
- V-1. – Attributions de subventions à des associations culturelles dans le cadre de leurs projets pour l'année 2008. • 2008
- V-2. – Renouvellement de la désignation du détenteur de la licence d'entrepreneur de spectacles pour l'Ensemble Poirel et le Théâtre de Mon Désert. • 2008
- V-3. – Livre sur la Place : demande de subvention auprès du Centre National du Livre. • 2008
- V-4. – Adhésion à l'association sans but lucratif Réseau Art nouveau Network. • 2008
- V-5. – Musée de l'École de Nancy - Exposition Victor Prouvé : prêt Album Moll par la Médiathèque de Nevers et Mécénat CIC EST. • 2008
- VI-1. – Convention de mécénat avec la société Clear Channel France-Mécénat en communication dans le cadre de l'exposition Victor Prouvé, les années de l'École de Nancy. • 2008
- VI-2. – Convention de mécénat financier entre la Ville et la société Fives Nordon dans le cadre de l'exposition Victor Prouvé, les années de l'École de Nancy. • 2008