26/05/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- I-1. – Adoption du règlement intérieur du conseil municipal. • 2008
- II-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Jeunesse. • 2008
- II-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des établissements scolaires du second degré (collèges et lycées) et des établissements d'éducation spéciale. • 2008
- II-3. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel. • 2008
- II-4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein des différents établissements d'enseignement privé du 1er degré. • 2008
- II-5. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du réseau Cities for Children. • 2008
- II-6. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Office municipal des sports. • 2008
- II-7. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Association Sportive Nancy Lorraine. • 2008
- II-8. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différents organismes ou associations - Secteur Santé. • 2008
- II-9. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'Atelier de Pédagogie Personnalisée (A.P.P.). • 2008
- II-10. – Représentants du conseil municipal au sein de l'Office nancéien des personnes âgées (O.N.P.A.). • 2008
- II-11. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Plan Local d'Insertion par l'Economique de l'Agglomération nancéienne (P.I.E.A.N.). • 2008
- II-12. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Mission locale de Nancy. • 2008
- II-13. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de différentes associations ou organismes sociaux. • 2008
- II-14. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de la Maison de l'Emploi du Grand Nancy. • 2008
- II-15. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy à l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à Secteur Sauvegardé. • 2008
- II-16. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Centre Européen de Recherches et de Formation aux Arts Verriers (CERFAV) et du Comité d'Aménagement, de Promotion et d'Expansion de Meurthe-et-Moselle (CAPEMM). • 2008
- III-1. – Maison de la justice et du droit de Nancy - Demande de subvention Contrat urbain de cohésion sociale Année 2008. • 2008
- III-2. – Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale - Demande de subvention Contrat urbain de cohésion sociale Année 2008. • 2008
- IV-1. – Ateliers santé ville d'Haussonville et du Haut-du-Lièvre - Demandes de subvention. • 2008