26/05/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- V-1. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le Quartier Charles III-Saint-Dizier - IV Églises - Subventions d'équipement en faveur des logements à loyers maîtrisés. • 2008
- V-2. – Avis sur cession pour la Société lorraine d'habitat de 55 logements situés sur Nancy. • 2008
- V-3. – Acquisition d'une parcelle de terrain jouxtant le Centre Technique Municipal. • 2008
- V-4. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2008
- V-5. – Dénomination de voiries sur le Plateau de Haye, quartier du Haut-du-Lièvre : allée Aimé-Césaire, allée George-Sand, allée Lounès-Matoub. • 2008
- VI-1. – L'Autre Canal : réévaluation de la redevance d'occupation des locaux. • 2008
- VI-2. – Signature d'une convention annuelle avec la Biennale Internationale de l'Image. • 2008
- VI-3. – Signature d'une convention annuelle avec la MJC Lillebonne dans le cadre spécifique des actions menées par la Galerie Lillebonne, espace d'art contemporain. • 2008
- VI-4. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Ensemble Stanislas. • 2008
- VI-5. – Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du Contrat urbain de cohésion sociale. • 2008
- VI-6. – Convention avec l'École des Musiques Actuelles de Nancy (EMAN). • 2008
- VI-7. – Don sous réserve d'usufruit de Mme Solange MICHEL - ensemble mobilier Louis Majorelle. • 2008
- VI-8. – Exposition Victor Prouvé, les années de l'école de Nancy : l'art nouveau mis en images : demande de subvention à la Direction régionale des affaires culturelles de Lorraine. • 2008
- VI-9. – Exposition La Pompe funèbre du duc Charles III de Lorraine : Prix de vente de l'ouvrage accompagnant l'exposition. • 2008
- VI-10. – Contrat de collaboration de recherche entre l'Université Paul Verlaine de Metz, Mme Déborah Kessler, Doctorante et le Musée lorrain. • 2008
- VI-11. – Renouvellement de la convention de pass musées pour les musées de la ville et de l'agglomération. • 2008
- VI-12. – Bibliothèque municipale - Avenant n° 2 à la convention n° 2006-118/423 relative au Dépôt Légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Nancy. • 2008
- VI-13. – Signature d'une convention annuelle avec l'association Festival International de Chant Choral. • 2008
- VII-1. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2008
- VIII-1. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Batigère dans le cadre de la réalisation d'une valise pédagogique consacrée à Victor Prouvé. • 2008