26/05/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (67)
- VIII-2. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Batigère dans le cadre de la réalisation du square Jules Dorget. • 2008
- VIII-3. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Chanzy Pardoux- Réalisation du square Jules Dorget. • 2008
- VIII-4. – Convention de mécénat entre la Ville et la société France Lanord et Bichaton-Square Jules Dorget. • 2008
- VIII-5. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société SCREG EST- Randonnée cycliste Nancy -Karlsruhe. • 2008
- VIII-6. – Convention de contribution financière entre la Caisse d'épargne et de prévoyance Lorraine Champagne-Ardenne et la Ville, dans le cadre du projet commun aux services culturels et services éducatifs des établissements culturels, Cultivons les objets. • 2008
- VIII-7. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Délégation Régionale GDF pour participation au financement de l'action Cultivons les objets. • 2008
- VIII-8. – Convention de mécénat entre la Ville et l'enseigne Printemps Nancy dans le cadre de la manifestation Rendez-Vous Place Stanislas. • 2008
- VIII-9. – Convention de mécénat entre la Ville et le groupe Véolia Environnement dans le cadre de la manifestation Rendez-vous Place Stanislas. • 2008
- VIII-10. – Avenant financier à la convention de mécénat entre la société Electricité de France et la Ville de Nancy-Rendez-vous Place Stanislas. • 2008
- VIII-11. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Groupe Régional de Transport gaz pour participation au financement de l'action visant à offrir un accueil spécifique aux personnes sourdes et malentendantes au Musée des beaux-arts. • 2008
- VIII-12. – Convention de partenariat entre Gaz de France et la Ville de Nancy pour la restauration de vitraux du Musée lorrain. • 2008
- VIII-13. – Convention de partenariat avec la banque BNP Paribas concernant deux expositions du Musée des beaux-arts et la réalisation des prochains dépliants - programmes du Musée des Beaux -Arts. • 2008
- IX-1. – Soutien à la vie associative. Versement de la subvention de fonctionnement à l'Amicale des services territoriaux de la Ville de Nancy. • 2008
- X-1. – Renouvellement de la convention entre la Ville de Nancy et l'Association Asae Francas. • 2008
- X-2. – Opération Passeurs d'Images - Édition 2008. • 2008
- X-3. – Attribution de subventions dans le cadre des opérations vacances. • 2008
- X-4. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2008
- X-5. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2008
- X-6. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2008
- X-7. – Subvention aux associations sportives pour le fonctionnement et les manifestations. • 2008