23/06/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- I-1. – Démocratie participative et vie des territoires : les ateliers de vie de quartiers. • 2008
- II-1. – Approbation du compte administratif principal 2007 et des comptes administratifs annexes. • 2008
- II-2. – Affectation des résultats de l'exercice 2007. • 2008
- III-1. – Plan de Déplacements Urbains : Politique de Stationnement. • 2008
- IV-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association dénommée Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain et au sein du Conseil d'orientation et de suivi du Musée lorrain. • 2008
- IV-2. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de diverses associations culturelles. • 2008
- IV-3. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Association du Conseil National des Villes et Villages Fleuris. • 2008
- IV-4. – Représentation de la Ville de Nancy au sein de l'association Ville et Métiers d'Art. • 2008
- IV-5. – Représentation de la Ville de Nancy dans les 7 Commissions de conciliation des MJC. • 2008
- IV-6. – Représentation de la Ville au comité de suivi du Conseil de jeunes. • 2008
- IV-7. – Représentation de la Ville de Nancy à l'association Conférence Nationale Permanente du Tourisme Urbain. • 2008
- IV-8. – Représentation de la Ville de Nancy à l'Office de Tourisme. • 2008
- IV-9. – Désignation des représentants de la Ville de Nancy à l'association du sillon lorrain. • 2008
- IV-10. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au Centre d'Amélioration du Logement de Meurthe-et-Moselle. • 2008
- IV-11. – Comité d'action sociale (CAS) en faveur du personnel municipal - Désignation des deux représentants de la collectivité. • 2008
- V-1. – Octobre Rose 2008 - Demande de subvention. • 2008
- V-2. – Maman, papa, bougeons ensemble ! - Projet de promotion de l'activité physique des 0-6 ans. Avenant à la convention 2006. • 2008
- VI-1. – Pose d'une plaque à la mémoire des enfants juifs déportés - École Marcel Leroy. • 2008
- VI-2. – Formations aux gestes de premiers secours des classes de CM2 des écoles de Nancy - Demande de subvention. • 2008
- VII-1. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 2ème phase 2008. • 2008