23/06/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- IX-5. – Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Radio Fajet. • 2008
- IX-6. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2008
- IX-7. – Attribution de subventions aux associations sportives fonctionnement, manifestations et sport universitaire - Avenant à convention avec deux clubs. • 2008
- IX-8. – Convention entre la Ville de Nancy, les clubs sportifs et les prestataires participant aux animations sportives pendant les vacances scolaires. • 2008
- IX-9. – Intervention des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives de la Ville de Nancy au profit des écoles primaires publiques de Nancy. Convention avec l'Inspection académique. • 2008
- X-1. – Attribution de subventions à quatre associations oeuvrant pour l'animation dans la cité. • 2008
- XI-1. – 20ème Anniversaire du jumelage entre Nancy et Lublin. • 2008
- XI-2. – Soutien financier à différentes associations au titre des Relations Européennes, Internationales et Transfrontalières. • 2008
- XI-3. – Accueil dans les Services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires de nos villes jumelées Padoue et Karlsruhe. • 2008
- XII-1. – Avis sur cession par l'OPAC de Nancy d'un local sis 16 rue Sainte-Anne à Nancy. • 2008
- XII-2. – Avenant n° 1 à la convention de lutte contre le logement indigne et non décent en vue d'approuver l'adhésion du Droit Au Logement (DAL). • 2008
- XII-3. – Octroi d'une subvention de 1 500 euros à l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Nancy. • 2008
- XII-4. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2007 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2008
- XII-5. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2008
- XIII-1. – Église Saint-Sébastien - Restauration de l'orgue de tribune - Révision des coûts de travaux et de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2008
- XIV-1. – Convention de partenariat entre le Comité d'Entreprise de la Banque Populaire Lorraine Champagne et la Ville de Nancy (Musée lorrain). • 2008
- XIV-2. – Convention de mécénat entre la Ville et la société Peinture Breton - Réalisation du square Jules Dorget. • 2008
- XIV-3. – Convention de mécénat entre la Ville et la société SCREG-EST - Réalisation du square Jules Dorget. • 2008
- XIV-4. – Convention de mécénat entre la Ville et la société GDF-Jardin éphémère édition 2008. • 2008
- XV-1. – Tarification des services municipaux. • 2008