23/06/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (77)
- XV-2. – Exonération à titre exceptionnel des droits de voirie à l'occasion de l'installation de la braderie 2008 en centre ville. • 2008
- XV-3. – Fixation du nombre de représentants titulaires au comité technique paritaire et au comité d'hygiène et de sécurité. • 2008
- XV-4. – Avancements de grade suite à la réussite à un examen - modification des taux de promotion en 2008. • 2008
- XV-5. – Déplacements et indemnisation des frais occasionnés dans le cadre des missions pour les agents municipaux. • 2008
- XV-6. – Mise à disposition de personnel de la Ville de Nancy auprès du Grand Nancy. • 2008
- XVI-1. – Écoles Didion primaire et maternelle. Contrats de fourniture de chaleur par le réseau public de chauffage urbain. • 2008
- XVI-2. – École primaire Saint-Georges - Restructuration / rénovation - Proposition d'avenants n° 1 aux marchés de travaux. • 2008
- XVI-3. – Stade Victor - Mise en oeuvre d'une nouvelle pelouse synthétique - Demande de subvention auprès de la Fédération française de Football -. • 2008
- XVI-4. – Groupement de commandes - Marché de restauration collective - Validation du cahier des charges. • 2008
- XVI-5. – Construction d'une réserve commune aux musées de la Ville de Nancy et du Grand Nancy. Etude de faisabilité des approvisionnements en énergie et de pompe à chaleur géothermale - Convention avec l'ADEME pour l'attribution d'une subvention. • 2008
- XVI-6. – Pôle de service public du Haut-du-Lièvre - Extension et restructuration - Proposition d'avenant n° 1 aux marchés de travaux. • 2008
- XVI-7. – Transports collectifs organisés dans le cadre d'activités de la Ville de Nancy - Avenants aux marchés. • 2008
- XVI-8. – Appel d'offres ouvert pour l'impression des différents documents et supports d'information et de communication édités par la Ville de Nancy. • 2008
- XVI-9. – Appel d'offres ouvert pour la conception et la réalisation du bulletin municipal Nancy Mag. • 2008
- XVI-10. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de produits et petit matériel d'entretien ménager - Année 2009. • 2008
- XVI-11. – Marché de nettoyage des locaux -Année 2008. • 2008
- XVI-12. – Conclusion d'un second accord transactionnel avec la société SEMUP pour la location, la maintenance et l'entretien de sanitaires publics. • 2008