10/11/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- VII-21. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2008
- VIII-22. – Programme de soutien aux établissements commerciaux et artisanaux de centre ville - Conventions relatives à la mise en place de la troisième tranche de l'Opération Urbaine. • 2008
- VIII-23. – Chambre de métiers et de l'artisanat de Meurthe-et-Moselle - Attribution d'une subvention pour l'utilisation de la salle Poirel. • 2008
- VIII-24. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution de subventions. • 2008
- IX-25. – Attribution de subventions à des associations à caractère social - 4ème phase 2008. • 2008
- IX-26. – Versement d'une subvention au Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2008
- IX-27. – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Perspectives et Compétences (A.P.C.). • 2008
- IX-28. – Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Maison de l'emploi du Grand Nancy. • 2008
- IX-29. – Attribution de subventions à des associations de promotion des Droits de l'homme, Intégration et Lutte contre les discriminations - 3ème phase de l'année 2008. • 2008
- X-30. – Attribution de subventions à deux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville. • 2008
- X-31. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour la promotion de l'horticulture, de l'environnement et de la nature. • 2008
- X-32. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la santé - 2ème phase. • 2008
- XI-33. – Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs : établissement de la liste des membres. • 2008
- XI-34. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy à l'association Lorraine Qualité Environnement pour la construction. • 2008
- XI-35. – Désignation d'un représentant de la Ville de Nancy au sein de l'Association EuRegio SaarLorLux+. • 2008
- XII-36. – Avis conforme du conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy. • 2008
- XIII-37. – Accessibilité des bâtiments municipaux aux personnes handicapées - Élaboration des études préalables aux travaux de mise en conformité. • 2008
- XIII-38. – Réalisation d'un ascenseur à la MJC Desforges- Lancement d'un appel d'offres ouvert. • 2008
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement. • 2008
- Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets. • 2008