15/12/2008 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- VIII-21. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2009 : conventions de dépenses et de recettes avec les partenaires. • 2008
- X-22. – Exonération des droits de voirie à l'occasion de l'installation du marché des métiers d'art dans le cadre du Village de Noël 2008. • 2008
- XI-23. – Décision modificative n° 2. • 2008
- XII-24. – Dotations provisoires 2009. • 2008
- XII-25. – Attribution de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires. • 2008
- XII-26. – Remises gracieuses accordées par la Ville de Nancy - Année 2008. • 2008
- XII-27. – Admission en non valeur des produits irrécouvrables - Année 2008. • 2008
- XII-28. – Gestion de l'encours de la dette. • 2008
- XII-29. – Tarification des services municipaux. • 2008
- XII-30. – Soutien aux oeuvres associatives du personnel municipal. • 2008
- XII-31. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Société d'entraide des membres de la Légion d'Honneur. • 2008
- XII-32. – Recensement de la population année 2009 - recrutement des agents recenseurs. • 2008
- XII-33. – Avenant n°2 à la convention de prestations de services intégrés entre la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine. • 2008
- XII-34. – Dérogation au repos dominical le 21 décembre 2008 - METRO CASH & CARRY France. • 2008
- Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux. • 2008
- Rapport d'utilisation des crédits de Dotation de Solidarité Urbaine et Cohésion Sociale pour l'année 2007. • 2008