1er février 2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (18)
- Débat d'orientation budgétaire. II-1. – Versement d'une subvention exceptionnelle à la Fondation de France - Solidarité Haïti, en soutien aux victimes du séisme survenu le 12 janvier 2010 à Haïti. • 2010
- III-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Rives de Meurthe. • 2010
- III-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2010
- IV-4. – Développement durable - Demande de subventions au FEDER. • 2010
- V-5. – Convention de participation financière avec la Communauté urbaine du Grand Nancy pour le spectacle de mise en lumière de la place Stanislas en 2010. • 2010
- V-6. – Convention avec les Editions Patrimoines et Médias - ouvrage Nancy il y a 100 ans. • 2010
- V-7. – Renouvellement de la convention de dépôt d'oeuvres entre le Musée lorrain et le Musée de l'Infanterie de Montpellier. • 2010
- V-8. – Partenariats entre l'association Lire à Nancy, l'association Plumes à Connaître et la Ville de Nancy pour l'organisation du Livre sur la Place. • 2010
- V-9. – Colloque des archivistes municipaux, 6-8 octobre 2010 : entrées gratuites au Musée lorrain, au Musée des beaux-arts et au Musée de l'École de Nancy. • 2010
- V-10. – Convention de partenariat avec le magazine jeunesse Le petit Léonard. • 2010
- V-11. – Exposition Camille Martin (1861-1898). Le sentiment de la nature du 26 mars au 29 août 2010. • 2010
- V-12. – Travaux de mise en conformité et de muséographie au musée des beaux-arts. Lancement de la procédure de désignation de maîtrise d'oeuvre. Appel d'offres restreint. • 2010
- VI-13. – Mise en oeuvre des chantiers d'insertion 2010. • 2010
- VII-14. – Attribution du nom de Robert MORASSI à la salle d'arts martiaux de la MJC Lillebonne, sise 14 rue du Cheval Blanc à Nancy. • 2010
- VIII-15. – Travaux d'amélioration et d'extension - Groupe Scolaire Michelet - Moselly. • 2010
- IX-16. – Disposition complémentaire relative au taux de promotion pour les avancements de grade des agents pour l'année 2010. • 2010
- IX-17. – Modalités d'indemnisation des étudiants en stage pour une durée supérieure à deux mois. • 2010
- IX-18. – Mise à jour d'indices de révision ou d'actualisation. Avenants à divers marchés publics de la Ville de Nancy. • 2010