17/05/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- I-1. – Requalification du secteur Charles III-demande de subvention FISAC Opération Urbaine dans le cadre d'un programme triennal de soutien aux marchés couverts et de plein air de la Ville de Nancy. • 2010
- I-2. – Cession de l'ensemble immobilier Palais des Congrès à la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010
- I-3. – Appel d'offres ouvert de travaux -Musée lorrain - Restauration des façades du Bâtiment Morey sur jardin - Tranche unique de travaux -Convention financière avec l'État. • 2010
- I-4. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale DEXIA Crédit Local - Rendez-vous place Stanislas - Édition 2010. • 2010
- I-5. – Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la société Electricité De France - Rendez-vous place Stanislas - Édition 2010. • 2010
- I-6. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et le Château d'Haroué pour l'édition d'un billet groupé pendant l'exposition Le temps du dessin / Drawing time. • 2010
- I-7. – Nuit des Musées 2010 : convention de partenariat entre la Communauté urbaine du Grand Nancy et la Ville de Nancy. • 2010
- I-8. – Convention de partenariat entre la banque BNP Paribas et la Ville de Nancy, Musée des beaux-arts. • 2010
- I-9. – Bibliothèque-médiathèque de Nancy - Convention de partenariat entre CEISM et la Ville de Nancy. • 2010
- I-10. – Acquisition d'une gouache sur papier L'Ibérique 1992 de Jean-Michel Alberola. • 2010
- I-11. – Mise à disposition au Comité Régional du Tourisme de Lorraine d'entrées gratuites au Musée des beaux-arts, au Musée lorrain et au Musée de l'École de Nancy dans le cadre de la promotion de la carte Ambassadeurs de Lorraine 2010. • 2010
- I-12. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales et Européennes. • 2010
- I-13. – Déplacement à Kiryat Shmona (Israël) d'une délégation nancéienne, du 12 au 18 juin 2010. • 2010
- II-14. – Avenant à la convention relative à l'acceptation de chèques parkings pour les professions libérales. • 2010
- II-15. – Tarification adaptée pour le transfert de vingt véhicules d'abonnés du Parking Croix de Bourgogne durant les travaux réalisés par la Communauté urbaine du Grand Nancy. • 2010
- II-16. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Rives de Meurthe - Octroi de participations financières. • 2010
- II-17. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le quartier Rives de Meurthe - Versement à la Communauté urbaine du Grand Nancy d'une participation financière au suivI-animation pour l'année 2009. • 2010
- II-18. – Subvention à l'ARIM Lorraine pour l'année 2010. • 2010
- II-19. – Attribution des primes de ravalement. • 2010
- III-20. – Dénomination du parvis de l'École Nationale Supérieure d'Architecture Livio VACCHINI. • 2010