17/05/2010 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- III-21. – Protocole d'accord transactionnel dans le cadre du contentieux d'assurance Ville de Nancy c/SCI RICHARD. • 2010
- IV-22. – Carte scolaire du 1er degré 2010-2011 - Avis sur les mesures d'ouverture et de fermeture de classes. • 2010
- IV-23. – Prestation de service accueil de loisirs sans hébergement - Avenant à la convention passée avec la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle. • 2010
- IV-24. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2010
- IV-25. – Défi jeunes : attribution de subventions. • 2010
- IV-26. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2010
- IV-27. – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives. • 2010
- IV-28. – Attribution de subventions aux associations sportives pour l'organisation de manifestations. • 2010
- IV-29. – Attribution de subventions d'équipement. Conventions avec les clubs sportifs. • 2010
- IV-30. – Projection du film - Invictus - Dans le cadre des manifestations organisées en 2010 autour de la lutte contre les discriminations dans le sport et autour de l'Afrique du Sud - Acquisition des droits de diffusion auprès de la société Warner Bros Entertainm. • 2010
- IV-31. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 1ère phase de l'année 2010. • 2010
- IV-32. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2010
- IV-33. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2010
- IV-34. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale du Grand Nancy et mise à disposition de personnel - Conventions entre la Ville de Nancy et la Mission locale du Grand Nancy. • 2010
- IV-35. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2010
- V-36. – Convention de cautionnement de la Ville de Nancy à hauteur de 50 % des emprunts que l'Union départementale des Associations Familiales (UDAF) envisage de contracter auprès de trois banques pour financer l'achat d'un immeuble 11 rue Albert Lebrun à Nanc. • 2010
- Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes concernant l'association Nancy Jazz Pulsations pour la période 2003 - 2009. • 2010