20/06/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- Sillon Lorrain - Création du pôle métropolitain. • 2011
- II-1. – Comptes de gestion 2010. • 2011
- II-2. – Comptes administratifs 2010. • 2011
- II-3. – Affectation des résultats de l'exercice 2010. • 2011
- II-4. – Tarification des services municipaux juin 2011. • 2011
- III-5. – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2010 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 2011
- III-6. – Évolution du capital et des statuts de la société publique locale Grand Nancy Habitat. • 2011
- III-7. – Plateau de Haye : procole d'accord foncier tripartite - Communauté urbaine du Grand Nancy / Ville de Nancy / SCI Jardin des Carrières. • 2011
- III-8. – Cession d'une emprise du cimetière du Sud à la Ville de Vandoeuvre-lès-Nancy. • 2011
- III-9. – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement. • 2011
- III-10. – Attribution des primes de ravalement. • 2011
- III-11. – Stationnement de surface payant-tarif Résidants. • 2011
- III-12. – Contrat d'amodiation au parking Saint Jean. • 2011
- III-13. – Mise en oeuvre de la taxe locale sur la publicité extérieure. • 2011
- III-14. – Redevance d'occupation du domaine public à l'occasion de l'installation de la braderie 2011 en centre ville. • 2011
- IV-15. – Marché des étalagistes - prolongation de l'exonération des droits liés à l'occupation du domaine public et à la mise à disposition des coffres et toiles. • 2011
- IV-16. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle du logo et de la marque Le Livre sur la Place et de la marque La Nouvelle de la Classe. • 2011
- IV-17. – Bibliothèque numérique de référence : Engagement de la démarche. • 2011
- IV-18. – Carte Jeunes Nancy Culture - Convention de partenariat avec la MGEL. • 2011
- IV-19. – Convention de partenariat avec le Crédit mutuel dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011