20/06/2011 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- IV-20. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et la Direction régionale DEXIA Crédit Local - Rendez-vous place Stanislas - Édition 2011. • 2011
- IV-21. – Convention de partenariat avec la Société Renault dans le cadre de la 33ème édition du Livre sur la Place. • 2011
- IV-22. – Convention de partenariat avec le centre commercial Saint Sébastien pour les Grands Evénements Culturels. • 2011
- IV-23. – Attribution de subventions aux projets et aux investissements à des associations culturelles. • 2011
- IV-24. – Attribution de subventions à des associations utilisant la salle Poirel. • 2011
- IV-25. – Convention de dépôt d'oeuvre Jean Prouvé avec l'École Nationale Supérieure en Génie des Systèmes Industriels de Nancy. • 2011
- IV-26. – Convention de partenariat ponctuel entre la Ville de Nancy et le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Lorraine. • 2011
- IV-27. – Déplacement à Cincinnati (États-Unis) d'une délégation nancéienne, du 17 au 21 juillet 2011. • 2011
- IV-28. – Mai de l'Europe 2011. • 2011
- IV-29. – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 22 stagiaires des villes de Padoue, Karlsruhe, Newcastle et Timisoara. • 2011
- IV-30. – Bourses d'études pour deux étudiants de nos villes jumelées pour l'année universitaire 2011/2012. • 2011
- IV-31. – Attribution de subventions de fonctionnement au titre des Relations Internationales. • 2011
- V-32. – Attribution de subventions à des associations à caractère social. • 2011
- V-33. – Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion accompagnant les demandeurs d'emploi. • 2011
- V-34. – Attribution de subventions aux divers syndicats pour leurs actions de conseil et d'animation - Conventions d'objectifs entre la Ville de Nancy et les syndicats. • 2011
- V-35. – Versement d'une subvention de fonctionnement à la Mission locale du Grand Nancy - Conventions entre la Ville de Nancy et la Mission locale du Grand Nancy. • 2011
- V-36. – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations et de la solidarité internationale - 2ème phase de l'année 2011. • 2011
- V-37. – Convention entre les villes de Maxéville et de Nancy sur les conditions d'accueil des élèves du Plateau de Haye dans les établissements scolaires. • 2011
- V-38. – Classes de découvertes - Convention de réciprocité avec la commune de Laxou. • 2011
- V-39. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 2011