23 décembre 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 1. – Désignation des nouveaux membres au sein de diverses commissions. • 1954
- 2. – Personnel communal : majoration des traitements, amendement de l'indemnité de résidence et dispositions diverses. • 1954
- 3. – Impression des procès-verbaux du conseil municipal année 1955 : marché de gré à gré. • 1954
- 4. – Utilisation de la patinoire de la Pépinière. • 1954
- 5. – Distribution de lait eux enfants de 6 à 11 ans des écoles publiques. • 1954
- 6. – Condition de vente de vapeur au Centre hospitalier régional par la R.I.M.M.A. • 1954
- 7. – Révision de tarifs. • 1954
- 8. – Caisse des écoles publiques, décision modificative 1954 : budget primitif de 1955. • 1954
- 9. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles.. • 1954
- 10. – École de plain air Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1954
- 11. – Programme de constructions scolaires pour la rentrée 1955. • 1954
- 12. – Budget primitif de 1955 : relèvement du tarif de curage des canaux particuliers. • 1954
- 13. – Budget primitif 1955 : fixation des droits de place de la Foire de Mai. • 1954
- 14. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954
- 15. – Budget primitif 1955 : revalorisation du prix de vente d'eau. • 1954
- 16. – Cité René-II : ruelle de la Madeleine, fixation des conditions de location. • 1954
- 17. – Caisse de crédit municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du Conseil Administratif. • 1954
- 18. – Caisse de crédit municipal : budget primitif de 1955. • 1954
- 19. – Programme de construction : acquisition par voie d'expropriation pour cause d'utilité publique des terrains de la Ferme Sainte-Catherine. • 1954
- 20. – Travaux de remise en état des bâtiments de Nancy Thermal (1re tranche) : devis modificatif. • 1954