19 novembre 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (36)
- 1. – Emprunt de 65 000 000 de francs à contracter auprès de la Caisse d'épargne de Nancy. • 1954
- 2. – Construction : prêt de 50 000 000 de francs du Crédit de foncier de France. • 1954
- 3. – Autorisation spéciales de dépenses. • 1954
- 4. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954
- 5. – Personnel titulaire, revalorisation des salaires les plus bas : amélioration des taux de l'indemnité spéciale dégressive. • 1954
- 6. – Personnel auxiliaire : revalorisation des salaires les plus bas. • 1954
- 7. – Personnel communal, services techniques : modification des cadres supérieurs. • 1954
- 8. – Construction d'un immeuble sur le terrain du parc Olry en bordure du boulevard Lobau. • 1954
- 9. – Subvention aux enfants fréquentant les colonie de vacances hors de Nancy : amendement apporté à la délibération du 12 mars 1954. • 1954
- 10. – Orchestre symphonique municipal : approbation du nouveau règlement. • 1954
- 11. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville : travaux de continuation. • 1954
- 12. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville : marché de gré à gré. • 1954
- 13. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'hôtel de ville (1re tranche) : devis complémentaires. • 1954
- 14. – Fourniture d'une machine-outil pour l'Ecole des Beaux-Arts : marché à la suite d'appels d'offres. • 1954
- 15. – Installation de bascules automatiques dans les jardins. • 1954
- 16. – Réception de M. le Président de la République : subvention complémentaire au Comité des fêtes. • 1954
- 17. – Répartition de subvention aux sociétés sportives. • 1954
- 18. – Bureau de bienfaisance : avis du Conseil sur diverses délibérations du conseil administratif. • 1954
- 19. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954
- 20. – Lotissement Beauregard : prêt à la Société immobilière. • 1954