24 septembre 1954 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (30)
- 1. – Subvention aux sinistrés d'Orléansville : ouverture d'un crédit. • 1954
- 2. – Construction de la Cité René-II (2e tranche) : approbation des plans et devis, adjudication des travaux. • 1954
- 3. – Personnel municipal : aménagement des cadres. • 1954
- 4. – Autorisations spéciales de recettes et de dépenses. • 1954
- 5. – Programme de construction d'Haussonville, règlement d'un second acompte sur honoraires à l'architecte. • 1954
- 6. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville (3e tranche) : approbation de plans et devis, adjudication de travaux. • 1954
- 7. – Bibliothèque publique, installation de rayonnages métalliques : marché à la suite d'appel d'offres. • 1954
- 8. – Cité René-II, branchement d'eau : approbation. • 1954
- 9. – Maison des orphelines : avis du conseil municipal sur diverses délibération de la commission administrative. • 1954
- 10. – Aménagement d'une salle des sports (1re tranche) : devis modificatif et complémentaire. • 1954
- 11. – Foires de Mai 1953 et 1954, préparation du cirque Napoléon-Rancy : exonération de la redevance. • 1954
- 12. – Caisse de Crédit Municipal : avis du conseil municipal sur une délibération du Conseil Administratif. • 1954
- 13. – Cimetière de Préville et du Sud : vente de caveaux et monuments désaffectés. • 1954
- 14. – Effort de la Ville en faveur de la construction : devis modificatif et complémentaire. • 1954
- 15. – Ouragan du 13 décembre 1952 : remise en état des monuments endommagés dans les cimetières. • 1954
- 16. – Construction d'un groupe scolaire au Placieux : emprunt de 10 000 000 de francs. • 1954
- 17. – Centre hospitalier régional : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1954
- 18. – Centre hospitalier régional : garantie d'un emprunt. • 1954
- 19. – Monuments historiques : demande de participation de la Ville dans les frais de réfection de toitures de la Porte de la Craffe. • 1954
- 20. – Édifices du culte endommagés par faits de guerre : marché de gré à gré et ouverture de crédits. • 1954